Recueil des contributions et subsides, auxquels les ecclésiastiques de France sont obligés envers le Roy en cas de nécessité de l’état Des loix et ordonnances des empereurs comme aussi des papes et des roys de France, qui exemptent les ecclésiastiques des tailles et impôts, qui se mettent sur les séculiers Des impositions et charges sur les ecclésiastiques d’Espagne, d’Italie, d’Allemagne, de Hongrie, de Pologne et d’Angleterre.
Pap. — 223 Bll. — 35,5 × 23,5 cm — 17. Jahrh.
Wie 1643.
Herkunft: Wie 1643.
f. 17–159′. Recueil des contributions et subsides, auxquels les ecclésiastiques de France sont obligés envers le Roy en cas de nécessité de l’état, et comme à ce faire ils y peuvent être contraints sans attendre le consentement du pape. Des loix et ordonnances des empereurs comme aussi des papes et des roys de France, qui exemptent les ecclésiastiques des tailles et impôts, qui se mettent sur les séculiers, et comme ces exemptions sont limitées. 743–1624. 2) 161–223′. Des impositions et charges sur les ecclésiastiques d’Espagne, d’Italie, d’Allemagne, de Hongrie, de Pologne et d’Angleterre. Mit voraufgehendem Verzeichniss der einzelnen Stücke des Bandes.