Procès verbaux des conférences entre les députés du Roy et ceux du duc de Lorraine 15511563.
Pap. — 387 Bll. — 35 × 23 cm — 17. Jahrh.
Wie 1643.
Herkunft: Wie 1643.
f. 1–127. Procès verbaux des conférences entre les députés du Roy et ceux du duc de Lorraine ès années 1551 et 1563.
f. 127′–165. Procès verbal des remonstrances de Charles II duc de Lorraine et réponse du sieur de Pibrac, premier avocat du Roy au parlement de Paris, l’an 1570.
f. 165′–356′. Procès verbal touchant la forêt de Passavant 1573, avec trois inventaires touchans cette affaire. (1574).
f. 356′–360. Inventaire des pièces, qui ont été mises en mains des commissaires délegués et députés par le Roy pour la visitation de la frontière de Lorraine et de Barrois.
f. 360–384′. Remonstrance du procureur du roy au baillage de Chaumont aux commissaires députés par Sa Majesté pour le fait de Passavant.
f. 385–387′. Remonstrance de Madame Anne de Beaumont, veuve de feu Seigneur de Châteauneuf, bailli de Nancy, aux députés du Roy.