Articles et propositions, sur lesquels le roy a fait délibéreren l’assembléetenu à St. Germain en 1583
Pap. — 338 Bll. — 36 × 22,5 cm — 17. Jahrh.
Wie 1643.
Herkunft: Wie 1643.
f. 2–280. Articles et propositions, sur lesquels le roy a fait délibérer par les princes, officiers de la couronne et seigneurs de son conseil en l’assemblée pour ce fait tenu à St. Germain en 1583 ensemble les avis donnés sur iceux par ceux des dits princes et seigneurs départis en la chambre, où présidait Mons. le cardinal de Vendôme, excepté sur les trois premières des dites propositions, lesquelles ont été délibérées en la présence de S. M. et dont chacun a baillé son avis particulièrement par écrit, qui n’ont pu pour cette occasion être ici insérés.
f. 183–260. Avis donné au roy par ceux de l’assemblée des notables tenue à Rouen l’an 1597.
f. 262–338. Avis de ceux de l’assemblée des notables tenue à Rouen sur les propositions à eux faites par le roy en 1617.
Voran geht ein Verzeichniss der einzelnen Stücke dieser drei Abtheilungen.